La question du Kurdistan irakien, 1991-2005, v. I

La question du Kurdistan irakien, 1991-2005, v. I [Français, Paris, 2006]

La question du Kurdistan irakien, 1991-2005, v. II [Français, Paris, 2006]

La question du Kurdistan irakien, 1991-2005, v. I

Saywan Barzani

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Introduction

Cernés par les trois grands groupes ou ethnies du Moyen-Orient - les Arabes, les Turcs et les Perses - les Kurdes vivent écartelés sous la domination de leurs voisins, la zone qu'ils occupent étant dépourvue d'accès à la mer, donc de voie de communication libre vers le monde extérieur.

L'aire de peuplement kurde couvre un territoire estimé de 503 0001 à 520 000 kilomètres carrés2, répartis entre plusieurs pays de la région dans une continuité géographique3. Cette …

1 "Kurdistan, an Economic, Geographic and Historical Brief Explanation", Central Bureau of Studies and Research, Study n° 33, Erbil, Kurdistan irakien 1999.

2 Babakhan Ali, Les Kurdes d'lrak. Liban 1994, Page 3. (Disponible à l'Institut Kurde de Paris)

Table des matières

Liste des abréviations / 5
Avant-propos / 6
Introduction / 8

Première Partie :
La lente émergence d'une entité étatique au Kurdistan irakien

Chapitre I.
De la création de l'Irak à la deuxième guerre du Golfe et à "l'indépendance kurde" / 46

Section 1. Les origines de la question kurde en Irak / 48
§1. L'exception irakienne parmi les Arabes alliés des Britanniques : la forte résistance face à l'envahisseur anglais / 50
§2. La Turquie de Mustapha Kemal «Atatürk» / 53
§3. La création de la monarchie irakienne et l'affaire du vilayet de Mossoul / 56
§4. L'admission de l'Irak à la Société des Nations en 1932 / 59
§5. Les insurrections kurdes entre 1918 et 1947 / 61

Section 2. La République du 14 Juillet et la Question Kurde / 67
§1. L'avènement de la République et la reconnaissance constitutionnelle des Kurdes / 69
§2. La "Révolution du 11 septembre 1961" / 73
§3. Les Kurdes sous le règne des frères Aref / 75

Section 3. Les Kurdes et le régime baassiste / 79
§1. La "solution" du problème Kurde : l'autonomie politique / 80
§2. La période transitoire : crise de confiance conduisant à un nouveau conflit / 83
§3. La fin de la révolution kurde : l'accord d'Alger de 1975 / 85
§4. Les causes de l'effondrement de la révolution kurde / 89
§5. Le conflit Iran - Irak de 1980. La première guerre du Golfe / 92
§6. La dévastation du Kurdistan entre 1975 et 1991 / 95
§7. Les rapports inter-kurdes entre 1975 et 1991 : guerre fratricide et alliances / 100

Section 4. La survie du régime irakien après la guerre du Golfe et `la Mère des Batailles" / 104
§1. La nature du régime Baassiste / 106
§2. La deuxième guerre du Golfe de 1991 et les raisons du maintien du régime de Bagdad / 114

Section 5. Le Kurdistan au lendemain de la guerre du Golfe / 125
§I. Le soulèvement général de mars 1991 / 126
§2. L'internationalisation de la question kurde / 133
§3. La création d'une " zone de sécurité " au nord de l'Irak / 141
§4. Le retrait militaire et administratif de l'État irakien : l'Irak se déresponsabilise du Kurdistan / 148

Chapitre II. Émergence d'un « État » au Kurdistan irakien :
Les formes juridiques et politiques d'une situation inédite / 153

Section 1. Les Kurdes contrôlent une grande partie des territoires revendiqués  / 154
§1. La naissance d'une autonomie politique / 155
§2. L'idée et les préparatifs pour les élections législatives et "présidentielles" / 158
§3. L'organisation matérielle des opérations électorales / 162

Section 2. La création des institutions politiques : un processus de construction d'un État qui ne dit pas son nom / 177
§1. L'option théorique du projet institutionnel kurde : nature et attributions / 178
§2. La mise en oeuvre des institutions politiques / 186

Chapitre III. La Guerre civile : raisons et conséquences / 191

Section 1. Du consensus à la guerre civile : une guerre fratricide / 192
§1. De la rivalité entre les deux principaux camps entre 1992 et 1994 à la guerre civile / 193
§2. La médiation internationale contrecarrée par une interférence d'intérêts régionaux / 204

Section 2. L'internationalisation du conflit intérieur du Kurdistan / 211
§1. L'alliance de l'UPK avec l'Iran et le contrecoup retentissant du PDK / 212
§2. La division du Kurdistan en deux zones / 220

Section 3. Les conséquences de la guerre civile / 224
§1. Les aspects négatifs de la guerre / 226
§2. Les puissances régionales participent malgré elles à la pérennisation de l'indépendance kurde / 232

Deuxième Partie :
Le Kurdistan dans son environnement national, régional et international

Chapitre I. La "reconnaissance" des Kurdes : une adaptation selon les circonstances / 241

Section 1. La définition flexible d'une situation juridique en devenir / 243
§1. La déclaration unilatérale des rapports futurs avec l'État irakien / 244
§2. L'adaptation à la situation de l'indépendance de facto du Kurdistan / 251

Section 2. La stabilisation de la situation au Kurdistan / 264
§1. Une adaptation institutionnelle au contexte politique / 265
§2. Le compromis tacite entre les deux zones du Kurdistan : une adaptation à la situation politique interne / 271
§3. Une adaptation aux alliances avec les puissances régionales et les organisations kurdes non irakiennes / 277

Section 3. Les rapports avec les puissances occidentales et les organisations internationales : le Kurdistan s'impose sur la scène internationale / 289
§1. Les relations étrangères des Kurdes : une diplomatie parallèle / 291
§2. Les relations avec l'ONU / 301
§3. Les relations avec les autres acteurs internationaux / 308

Chapitre II. Le Kurdistan et l'Irak de l'après Saddam Hussein / 315

Section 1. Vers le retour des Kurdes dans le giron de Bagdad / 318
§1. La réunification des Institutions du Kurdistan : Une union symbolique / 320
§2. Le projet constitutionnel proposé par les Kurdes / 327
§3. Les préparatifs pour l'après Saddam Hussein / 338
§4. Les États-Unis pour le changement du régime irakien / 345

Section 2. Les projets institutionnels et constitutionnels pour un nouvel Irak / 352
§1. L'Irak post Saddam et la revendication par les Kurdes d'un Irak fédéral / 354
§2. La refondation d'un nouvel Irak : d'un régime monopolaire à un Etat tripolaire / 363
§3. La loi sur l'administration provisoire de l'État irakien : Un compromis imposé par les Kurdes / 375
§4. L'indépendance de l'Irak et le défi des élections irakiennes du 30 Janvier 2005 / 389
§5. L'Irak post-électoral e1 le débat constitutionnel / 405
Conclusion / 422
Bibliographie / 431

AVANT PROPOS

Le Kurdistan irakien ou Kurdistan du Sud, est la partie de l'Irak majoritairement peuplée de Kurdes. Depuis des décennies, les Kurdes d'Irak sont en conflit avec le pouvoir central à Bagdad et revendiquent un certain niveau d'autonomie politique. Cette revendication va se traduire par une lutte armée pratiquement ininterrompue contre tous les régimes irakiens successifs. La "Question kurde" sera la principale source d'instabilité de l'Irak moderne.

Or, au lendemain de la Guerre du Golfe de 1991, les Kurdes vont se trouver en position d'auto-administrer une grande partie du territoire du Kurdistan irakien. Cette portion de territoire va se trouver de facto indépendante du reste de l'Irak. Les mouvements politiques kurdes vont pouvoir tirer parti du contexte politique international et des sanctions onusiennes imposées au régime irakien pour se constituer une administration étatique et gouverner tant bien que mal leur propre territoire en dépit d'une situation économique et politique difficile et de l'absence de toute reconnaissance officielle de la part des autres États. Cette situation inédite va perdurer durant douze ans, jusqu'à ce que l'administration américaine décide, en 2003, de renverser le régime de Bagdad.

La chute de Saddam Hussein entraînera le début du processus de réunification de l'Irak divisé depuis plus d'une décennie. Le renversement du régime irakien marque la fin de l'ère d'autonomie ou d'indépendance de fait des Kurdes irakiens.

S'engagent alors des négociations pour la constitution d'un Irak proclamé démocratique et fédéral. Elles aboutiront à l'adoption, en mars 2004, de la loi d'Administration provisoire de l'État Irakien, dite « Loi Fondamentale » ou «Constitution » de l'Irak.

La constitution provisoire irakienne du 8 Mars 2004 met un terme à la situation d'exception dans laquelle le Kurdistan irakien s'est trouvé durant près de 13 ans. Le 15 octobre 2005, une constitution permanente est adoptée par référendum. Le Kurdistan est désormais reconnu par l'Irak et la communauté internationale tel que les Kurde l'avait fondé en 1992. C'est-à-dire, une Etat fédéré kurde doté de compétences étendus et jouant un rôle principal dans la vie politique et institutionnelle irakienne.

Notre analyse portera sur la double évolution de la position des Kurdes dans les nouvelles institutions irakiennes et de leur propre organisation, politique et institutionnelle, à l'intérieur même du Kurdistan irakien. Nous tenterons de décrire l'expérience d'autonomie kurde au cours de cette époque riche en événements et d'autant plus intéressante à analyser que le sujet de l'autonomie kurde n'a jusqu'à présent été que fort peu abordé par la recherche universitaire, notamment dans ses aspects juridiques.

Pour bien appréhender la situation du Kurdistan irakien pendant cette période allant 1991-2005 et qui est au cœur de notre recherche et pour mieux comprendre l'arrière-plan, nous nous devons de rappeler quelques faits historiques majeurs en guise d'introduction.

Saywan Barzani

La question du Kurdistan irakien, 1991-2005, v. 1

Atelier national de reproduction des thèses

Atelier national de reproduction des thèses
La question du Kurdistan irakien, 1991-2005, v. 1
Thèse de doctorat
Saywan Barzani

Université Paris I
Panthéon - Sorbonne
Département de Science Politique
École Doctorale

La question du Kurdistan irakien, 1991 - 2005
Thèse de doctorat rédigée sous la direction de
Monsieur le Professeur
Charles Zorgbibe

Soutenue le 10 janvier 2006
Sous l'égide du jury composé de
Madame le professeur Joyce Blau de Wangen
Monsieur le professeur Gérard Chaliand
Monsieur l'Ambassadeur Bernard Dorin
Monsieur le professeur Michel Lesage
Monsieur le professeur Roger Tebib

Volume I

Note du Diffuseur

Cet ouvrage est la reproduction en l'état de l'exemplaire de soutenance. L'Atelier National de Reproduction des Thèses ne peut être tenu responsable des « coquilles » ou toutes autres imperfections typographiques contenues dans les pages ci-après.

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© Saywan Barzani
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