![Les minorités : quelle protection ?](/catalogue/thumbnails/2919_max.jpg) Les minorités : quelle protection ?
Joseph Yacoub
Desclée de Brouwer
Notre monde est quadrillé par moins de deux cents États, cependant qu’on peut dénombrer au moins sept mille cinq cents minorités. Cette réalité, qui fut parfois cachée par l’histoire dominante, apparaît aujourd’hui comme l’un des grands problèmes auxquels le monde doit faire face. Voici le premier ouvrage complet d’investigation globale sur la question des minorités, le livre de référence pour qui souhaite comprendre, par-delà l’accumulation d’informations sur les luttes de libération, les crises en ex-Yougoslavie, les Kurdes en Irak, les interventions de l’ONU, la laïcité en France. Du recul dont nous serons capables, de l’intelligence que nous saurons mobiliser et de la compréhension à laquelle nous parviendrons sur la question minoritaire, dépendent en grande partie la paix ou le chaos du monde de demain. « Ce livre de Joseph Yacoub, écrit Jean-François Six dans sa préface, n’est pas seulement un outil, il est une vision, il est une force de proposition. A nous de nous en servir au mieux. Pour créer l’avenir. »
Joseph Yacoub est né en Syrie en 1944. Docteur en histoire, docteur ès lettres, il est professeur de sciences politiques à l’Université catholique de Lyon depuis 1976. Expert et homme de terrain, il est l’auteur de nombreux ouvrages, études et articles sur les minorités nationales. Table
Préface / 9 Introduction générale : Actualité et acuité de la question minoritaire / 11
I. Les caractéristiques principales des mouvements minoritaires et leurs finalités 1. De quelques constantes historiques / 17 Un ethnonationalisme territorial étroit / 17 Approche conceptuelle / 18 La religion comme référent national / 20 Approche conceptuelle / 21 L’islam est-européen : une religion autochtone / 27 — La Bulgarie : de l’annihilation à la reconnaissance / 28 — La Roumanie : une approche géopolitique / 32 — La Hongrie : une communauté musulmane sans poids / 35 La langue, trait fondamental de l’identité / 36 Approche conceptuelle / 37 L’avenir de la langue araméenne / 41 — Une langue de culture naguère dominante / 41 — L’impact de la langue araméenne / 45 — Ses caractéristiques / 47 Des États en quête d’assises nationales stables / 49 Approche conceptuelle / 49 La France et les communautés : une évolution en cours / 50 — Un État-nation exclusif / 51 — Vers une nouvelle lecture du concept de nation ? / 54 La partition de la Tchécoslovaquie et la réémergence de la Slovaquie / 66 — Une Tchéco-Slovaquie inégale / 66 — Où va la Slovaquie ? / 73 — La Slovaquie indépendante / 77 — Les craintes de la minorité hongroise / 79 — Les problèmes morave et polonais silésien en République tchèque / 84 2. Grandeurs et limites du discours minoritaire / 87 Droit à l’autonomie et à la personnification / 88 Approche conceptuelle / 88 Les énoncés du droit international dans le domaine des communautés et des nationalités, droits spéciaux et mesures spéciales / 92 — Les sociétés multiculturelles / 92 — L’UNESCO et les minorités : droit à la différence et au traitement différenciel / 96 — La Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) et les minorités / 99 — Le Conseil de l’Europe et les minorités / 103 — Le Parlement européen et les minorités / 115
Conclusion : droits collectifs d’ordre communautaire / 121 Autonomie-Solidarité : Identité et Altérité / 122 Approche conceptuelle et eschatologique / 123 Quelles restrictions à l’ethnonationalisme ou comment obvier aux particularismes d’exclusion? / 126 Conclusion : Citoyens, oui... mais citoyens sans se renier ! / 130
Il la dialectique de la minorité et de l’état ou les types de relations qui peuvent s’établir entre eux
1. L’État, obstacle majeur à la reconnaissance des minorités / 133 Approche conceptuelle / 133 2. De quelques notions théoriques que soustendent la politique des États en rapport avec les minorités / 137 État, intégration et assimilation-dissimilation / 137 État et hégémonie / 139 L’État national et la question de l’autonomie / 139 État, minorités et géopolitique / 140 Minorités, droits et devoirs / 142 3. Les nouveaux États en formation / 145 Des États fondés autour de nations constitutives / 145 Approche conceptuelle / 145 Études de cas / 147 La Croatie / 147 — La Croatie pour l’ethnie croate / 147 — Les Croates et leur minorité serbe / 148 — Exclusion mutuelle / 152 — Quel avenir ? / 154 La Slovénie / 156 — La Slovénie pour l’ethnie slovène / 156 — Les Slovènes et leurs minorités / 157 L’impact des diasporas croate et slovène / 159 Du panslavisme yougoslave aux républiques indépendantes / 160 — Les symboles d’identification nationale / 163 — Retour du religieux / 164 — L’enseignement de la catéchèse dans les écoles publiques / 165 La Hongrie : une conception stratégique des minorités / 166 La Roumanie / 170 — L’État national roumain et les autres / 170 — Les minorités en Roumanie / 174 La Pologne et les Allemands de Haute-Silésie / 178 — Une reconnaissance obligée ? / 178 — Le poids de l’Allemagne / 180 La Bulgarie : État unitaire et absence constitutionnelle des minorités / 183 La Macédoine, un pays en quête de souveraineté et d’indépendance / 186 — La république de Macédoine au milieu des tourmentes / 186 — A la rencontre de l’Église orthodoxe de Macédoine. Une orthodoxie nationale / 199 Le Caucase et le Haut-Karabakh / 207 — La « deuxième guerre » du Caucase / 207 — Le conflit abkhazo-géorgien / 213 — Le traité de la Fédération de Russie et les républiques autonomes russes / 218 — La Constitution russe du 12 décembre 1993 et les minorités / 221 — Le Haut-Karabakh entre Azerbaïdjan et Arménie / 223 Le Kurdistan d’Irak / 236 — Les Kurdes, un peuple sans État / 236 — Un Kurdistan irakien autonome / 237 — Les Kurdes et leurs minorités / 240 — Reconnaissance politique et linguistique / 243 — Quelle perspective / 245 — La communauté internationale face au problème kurde / 247
III. Les instruments internationaux pour la promotion et la protection des minorites 1. La societe des nations et les minorites / 253 Les traités des minorités : droits individuels et droits communautaires / 254 Les instruments internationaux des minorités / 256 Les prescriptions minoritaires / 261 Garanties et mécanismes de contrôle des droits minoritaires / 264 La question assyro-chaldéenne, les puissances européennes et la SDN / 270 Guerre, exode, massacres / 273 Promesses d’autonomie / 277 Le traité de Lausanne et la négation des minorités nationales / 282 Vers l’Irak / 283 La SDN cherche un foyer pour les Assyro-Chaldéens / 289 Conclusion / 291
La Convention germano-polonaise pour la Haute-Silésie : 606 articles pour quoi faire ? / 294 Les prescriptions du traité polonais pour les minorités / 296 Le contenu de la convention / 297 L’office des minorités et les écoles minoritaires en Haute-Silésie : qui est allemand ? Qui est polonais ? / 298 La question des écoles confessionnelles en Albanie / 301 L’échec d’une Convention générale pour la protection des minorités / 303 2. L’Organisation des Nations unies et les minorités / 309 Le principe d’égalité et non-discrimination et la protection des minorités / 309 Genèse d’une protection / 314 Le Comité des droits de l’homme et l’article 27 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques / 317 Archéologie de l’article 27 : recul et ambiguïté / 321 A la recherche d’une définition des minorités / 323 La déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques / 335 Les droits des minorités / 337 Les obligations des Etats envers les minorités / 338 Observations critiques / 340 Absence de mécanismes d’application / 343 Droit d’ingérence minoritaire, mythe et réalité / 344 Les droits de l’homme... sous conditions / 349 Les droits des minorités, une nouvelle idéologie ? / 360
En guise de conclusion : l’État national, toujours l’État national / 369
Sources bibliographiques / 373
Index général et thématique / 381 « Les larmes de toutes les nations sont des larmes vraies. » Ernest Renan
« L’unité de la personne ne nuit pas à la différence des natures. » Théodore de Mopsueste
PREFACE
6 août 1945, il y a cinquante ans : Hiroshima. Et le spectre du champignon mortifère a commencé à planer sur la planète : notre humanité allait-elle, tout entière, être l’objet, par l’atome, d’une solution finale ? Aujourd’hui ce danger nucléaire semble écarté. Mais, depuis la chute du mur de Berlin tout particulièrement, une autre atomisation s’est faite jour : des conflits ethniques éclatent partout ; divisions, dispersions, diaspora sont devenus le pain noir quotidien de millions d’êtres humains. Et, nous dit Joseph Yacoub, « le nationalisme est la loi de cette fin de siècle ». Loi d’airain. Où est l’esprit de la Déclaration universelle des Droits de l’homme, cette Déclaration qui aura bientôt un demi-siècle et qui proposait, justement, au-delà des nations, des valeurs universelles ? Il y a du nationalisme à revendre à la fin de ce XX' siècle, à l’aube du troisième millénaire, et chacun se replie sur son pré carré. Or nos contemporains, et parmi eux tout spécialement les jeunes et les femmes, aspirent évidemment à la paix, une paix universelle, une paix qui ne nie pas les particularités mais les promeut, une paix qui ennoblit les frontières pour en faire, non des limites, mais des lieux de rencontre, comme une table conviviale qui sépare et réunit des amis. Joseph Yacoub a raison : « De la question minoritaire dépendra en grande partie la paix de demain. » A nous d’y apporter chacun notre pierre, et à notre manière, pour bâtir cette paix désirée, difficile et possible. S’il existe un instrument international en matière de droits de l’homme du point de vue des minorités, cet instrument magnifique, est encore fragile et se heurte souvent au mur de la souveraineté des États ; il est un autre obstacle que ce mur évident ; c’est la sourde impulsion coconnière qui incite les peuples, les gens de tous les jours, nous, à s’enfermer dans une existence chauvine, repliée sur elle-même. Le livre de Joseph Yacoub nous invite à quitter ce que l’on a appelé justement des « psychoniches », où l’on se réfugie par peur. Ce livre n’est pas seulement un outil, il est une vision, il est une force de proposition. A nous de nous en servir au mieux. Pour créer l’avenir.
Jean-François Six, Membre de la Commission nationale consultative des Droits de l’Homme, Président du Centre national de la Médiation.
Introduction générale Actualité et acuité de la question minoritaire
Parmi les nombreuses questions apparaissant sur l’arène internationale, qui se posent aujourd’hui dans la majorité des États du monde et qui touchent tous les points du globe, celle qui retient bien davantage l’attention par son actualité, son acuité, son omniprésence, par les divers conflits qu’elle engendre, c’est indubitablement celle des nationalités et des minorités. L’une des plus grandes du XXe siècle, elle a surpris le monde par son ampleur. Question extrêmement complexe et délicate de la société contemporaine, elle s’affirme à nouveau avec autant d’intensité, sinon plus et de façon peut-être aussi dangereuse qu’après les deux guerres mondiales. Question devenue d’ampleur mondiale, embrasant l’humanité entière, les minorités font désormais partie de notre paysage quotidien. En cette fin de siècle, des peuples soumis dont l’existence était masquée par l’histoire dominante, se réveillent. Ils prennent conscience, ressuscitent, émergent et revendiquent eur place dans le concert des nations. Mais les avatars de 'histoire et les vicissitudes de la politique ont fait que ces peuples pour mieux affirmer leur être identitaire et agir, se sont dressés les uns contre les autres. Des minorités aux environs de 7 500, fait très ancien, encadrées dans de nouvelles frontières étatiques (185 États), sont devenues un facteur d’inimitié et de tension entre les États. Dans bien des pays du monde, les pratiques et les mesures discriminatoires, soit pour cause ethnique, soit … Joseph Yacoub
Les minorités : quelle protection ?
Desclée de Brouwer
Desclée de Brouwer Les minorités : quelle protection ? Joseph Yacoub Préface de Jean-François Six
Habiter Desclée de Brouwer
© Desclée de Brouwer, 1995 76 bis, rue des Saints-Pères, 75007 Paris ISBN 2-220-03661-8 ISSN 1159-9652
Achevé d’imprimer le 9 mai 1995 dans les ateliers de Normandie Roto Impression s.a. à Lonrai (Orne) pour le compte des éditions Desclée de Brouwer N° d’imprimeur : 15-0545
Dépôt légal : avril 1995
Imprimé en FrancePréface
Bénin, tenture d’Abomey (étoffes appliquées) Cliché © RMN
PDF
Destûra daxistina; vê berhêmê nîne.
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