VersionsIraq: une mort lente [Français, Paris, 1999]
Iraq: sortir de la crise [Français, Paris, 1999]
Iraq: sortir de la crise
Laurent Fabius, Raymond Forni, Mohamed Al Douri, Serge Boidevaix, François Loncle, Yves Daudet, Denis Halliday, Paul-Marie de La Gorce, Alain Gresh, Daniel Ungar, Claire Keefe, Yolla Abou-Haidar, Eve Boutilie
Assemblée nationale
L'Iraq subit depuis neuf ans un embargo particulièrement sévère décidé par les Nations unies qui frappe toute une population, en particulier les enfants, les jeunes et les femmes.
Des députés se sont interrogés sur les possibilités de sortie de crise en invitant Son Excellence M. Mohamed Al-Douri, ambassadeur, représentant de l'Iraq auprès de l'ONU à Genève, M. Denis Halliday, ancien responsable du programme humanitaire de l'ONU en Iraq, des professeurs de droit international, des journalistes et des spécialistes du Moyen-Orient.
Laurent Fabius, Raymond Forni, Roselyne Bachelot-Narquin, François Colcombet, Mohamed Al Douri, Bernadette Isaac-Sibille, Serge Boidevaix, François Loncle, Yves Daudet, Georges Hage, Denis Halliday, Paul-Marie de La Gorce, Jacques Desallangre, Pierre-Jean Luizard, Alain Gresh, Daniel Ungar, Claire Keefe, Yolla Abou-Haidar, Eve Boutilie Sommaire
Message de bienvenue par M. Raymond Forni, Vice-président de l'Assemblée nationale, Président de la délégation du Bureau chargée des activités internationales / 9
Allocution d'ouverture par Mme Roselyne Bachelot-Narquin, Députée du Maine-et-Loire / 11
Première table ronde : L'Iraq et les Nations unies, Président : M. François Colcombet, député de l'Allier / 15
Orateurs : - L'application des résolutions du Conseil de Sécurité, le fonctionnement du Comité des sanctions et le problème des dommages de guerre, M. Mohamed Al Douri, ambassadeur, représentant de l'Iraq auprès de l'ONU à Genève / 16 - Témoignage sur la situation de l 'Iraq, Mme Bernadette Isaac-Sibille, députée du Rhône / 25 - L'impasse du régime des sanctions, les propositions françaises, M. Serge Boidevaix, ambassadeur de France / 27 - La recherche d'une solution équitable pour la crise iraquienne, M. François Loncle, député de l'Eure / 33 - Problèmes posés par l'application de la Charte et fonctionnement du Conseil de sécurité, M. Yves Daudet, Vice-Président de l'Université Paris I, professeur de droit international / 36 - La régularité juridique et la légalité des décisions du Conseil de sécurité par rapport à la Charte des Nations unies Mme Monique Chemillier-Gendreau, professeur à l'Université de Paris VII, présidente de l'Association européenne des juristes pour la démocratie et les droits de l'homme / 39
Débat / 46
Deuxième table ronde : Sortir de la crise
Président : M. Georges Hage, député du Nord, Vice-Président de la Commission des Affaires étrangères / 53
Orateurs : - La situation humanitaire de l 'Iraq ; sortir de la crise, M. Denis Halliday, ancien responsable du programme humanitaire de l'ONU en Iraq / 55 - La situation de l 'Iraq dans son environnement régional, M. Paul-Marie de La Gorce, journaliste, écrivain / 61 - Quel rôle pour la France dans la crise iraquienne, M. Jacques Desallangre, député de l'Aisne / 66 - Origine et actualité de la question iraquienne, M. Pierre-Jean Luizard, chercheur au CNRS / 69 - Conséquences de l'embargo ; isolement de l'Irak ; sortir de la crise, M. Alain Gresh, journaliste au Monde Diplomatique / 74
Débat / 77
Conclusion générale de M. François Colcombet, député de l'Allier / 81 Les travaux du colloque ont fait l'objet d'une traduction simultanée : - Cabine anglaise : M. Daniel Ungar, Mme Claire Keefe - Cabine arabe : Mlle Yolla Abou-Haidar - Cabine française : Mme Eve Boutilie
Avertissement Le texte des interventions a été établi à partir d'une transcription intégrale, réalisée par la société Hors Ligne.
Les titres et intertitres ont été ajoutés dans un souci d'édition.
MESSAGE DE BIENVENUE
Raymond Forni
Messieurs les ambassadeurs, Mesdames et Messieurs les présidents, Mes chers collègues, Mesdames et Messieurs,
J'ai grand plaisir à vous accueillir aujourd'hui à l'Assemblée nationale, à l'occasion de ce colloque intitulé " Iraq : Sortir de la crise ", placé sous le haut patronage de Laurent Fabius, Président de l'Assemblée nationale. La délégation du Bureau chargée des activités internationales que je préside, a décidé de poursuivre la réflexion engagée par la mission parlementaire d'information en Iraq, en organisant un colloque sur la mise en œuvre des résolutions de l'ONU en Iraq et les perspectives de sortie de la crise. Je tiens auparavant à saluer la qualité de la tâche accomplie par la mission parlementaire qui s'est rendue en Irak en février dernier, toutes tendances confondues, présidée par Madame Roselyne Bachelot-Narquin. Les conclusions de son rapport d'information' témoignent à l'évidence de l'urgence d'ouvrir ce débat, ici, à l'Assemblée nationale, en espérant que l'audience de cette réflexion dépassera nos murs, et que sur le plan national et international, les pistes ainsi tracées pourront servir de fondement à un changement de stratégie visant à sortir l'Iraq de la crise.
En effet, j'ai déjà exprimé plusieurs fois dans cette enceinte la nécessité de promouvoir et de renforcer le rôle et les actions menés par notre délégation, et donc par l'ensemble du parlement français. Ces initiatives confirment l'importance que nous attachons au suivi et aux enjeux des questions internationales. Cela est vrai pour l'Iraq, mais également pour d'autres régions du monde. Au mois de novembre, nous organiserons un colloque sur la reconstruction des Balkans. Comme vous, qui avez accepté de participer à cette rencontre, je m'interroge sur l'avenir de l'Iraq et de son peuple. Je souhaite que nos échanges marquent la contribution de notre Assemblée aux initiatives menées par la France, par le gouvernement de notre pays et par le Président de la République, pour la solution de la crise iraquienne.
Notre participation évoquera deux axes incontournables : l'Iraq et les Nations Unies, et la sortie de la crise, qui seront les thèmes des deux tables rondes. La première table ronde, présidée par notre collègue, François Colcombet, devra répondre aux questions posées par l'application des résolutions du Conseil de sécurité, par le fonctionnement du Comité des sanctions, par l'accord " pétrole contre nourriture ", mais aussi par les problèmes liés aux dommages de guerre. La seconde table ronde, présidée par notre collègue Georges Hage, s'attachera aux origines de la question et de la crise iraquienne, aux difficultés causées par l'embargo et les frappes aériennes, aux perspectives diplomatiques de sortie de crise et au devenir de l'Iraq. Je laisserai le soin à Madame Roselyne Bachelot, qui va présider vos travaux, d'ouvrir ce colloque en prononçant son allocution. Je ne doute pas de la richesse des débats à venir. Je vous remercie tous, Mesdames et Messieurs, orateurs et intervenants, pour votre concours actif.
1Rapport d'information «Iraq : une morte lente » - DIAN 17/99. La délégation était composée de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, Présidente ; M. Georges Hage, Mme Bernadette lsaac-Sibille, MM. François Colcombet, Jacques Desallangre et René Mangin.
Laurent Fabius, Raymond Forni, Mohamed Al Douri, Serge Boidevaix, François Loncle, Yves Daudet, Denis Halliday, Paul-Marie de La Gorce, Alain Gresh, Daniel Ungar, Claire Keefe, Yolla Abou-Haidar, Eve Boutilie
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Assemblée nationale
Les documents d’information de l’Assemblée nationale D.I.A.N. 46 / 99 Relations interparlementaire Colloque international «Iraq : Sortir de la crise» Sous le haut patronage de M. Laurent Fabius, Président de l 'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale sur Internet http://www.assemblee-nalionale.fr
Organise par La Délégation du Bureau chargée des Activités internationales
Présidée par M. Raymond Forni, Vice-président de l'Assemblée nationale
et présidé par : Mme Roselyne Bachelot-Narquin, députée du Maine-et-Loire
Mercredi 23 juin 1999 Paris
ISBN 2-11-108582-0
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