Guerre du Golfe : le dossier d'une crise internationale 1990-1992
Brigitte Stern, Habib Gherari, Olivier Delorme
Documentation
documents présentés par Brigitte Stern.
rassemblés par Habib Gherari et Olivier Delorme
D'août 1990 à mars 1991, l'invasion du Koweït par l'Irak braque tous les projecteurs de l'actualité sur le Moyen-Orient : c'est qu'il s'agit d'autre chose que d'un conflit régional. Otages, embargo, nouveau rôle de l'ONU, accord américano-soviétique dans une situation de crise, expé¬dition internationale, guerre technologique, sanctions et «mise en tutelle» de l'Irak, nouvel ordre mondial ou Pax americana : la crise puis la guerre du Golfe apparaissent comme un des tournants majeurs de la fin du siècle.
L'objet de ce volume n'est pas d'ajouter une analyse à toutes celles déjà produites, mais de permettre à chacun, historien du temps présent, citoyen ou spécialiste des relations internationales, d'accéder aux pièces du dos¬sier, c'est-à-dire aux textes juridiques et politiques princi¬paux, dont certains jusqu'ici inaccessibles en français, qui ont jalonné, orienté ou infléchi une des crises interna¬tionales les plus graves de notre temps.
Sommaire
Avant-propos par Jean Jenger et Didier Maus / 8
Avertissement – Remerciements / 10
Introduction par Brigitte Stem / 11
I - Une longue histoire / 27
A - Chronologie (textes et événements) / 29
B - Le contentieux historique / 35
1 - Le protectorat sur le Koweït / 35
2 - L'indépendance et la crise de 1961 / 36
C - Vers la crise / 42
1 - Les revendications irakiennes / 42
2 - La position koweïtienne / 47
3 - La médiation égypto-saoudienne / 48.
4 - Les ambiguïtés américaines / 49
II - La crise internationale (août 1990 - janvier 1991) / 55
A - Chronologie (textes et événements) / 57
B - L'ONU / 73
1 - Le Conseil de sécurité / 73
2 - La quarante-cinquième session de l'Assemblée générale des Nations Unies / 86
3 - L'assistance aux pays touchés par l'application des sanctions à l'égard de l'Irak / 109
4 - La position du Secrétaire général / 116
C - L'Irak / 117
D - Le Koweït / 137
1 - La position officielle / 137
2 - La conférence populaire koweïtienne / 144
E - Les États-Unis et l'Union soviétique / 152
1 - La position des États-Unis / 152
2 - La position soviétique / 165
3 - Les positions communes américano-soviétiques / 168
F - Les réactions dans le monde arabe / 170
1 - La Ligue des États arabes / 170
2 - L'Organisation de la Conférence islamique / 172
3 - Le Conseil de coopération du Golfe / 176
4 - L'Algérie / 179
5 - L'Arabie Saoudite / 181
6 - L'Égypte / 186
7 - Les Emirats / 191
8 - La Jordanie / 194
9 - La Libye / 202
10 - Le Maroc / 202
11 - Les Palestiniens / 205
12 - La Syrie / 209
13 - La Tunisie / 211
14 - Le Yémen / 216
G - Les Institutions européennes / 217
1 - La Communauté européenne / 217
2 - L'Union de l'Europe occidentale / 234
3 - L'agence internationale de l'énergie (AIE-OCDE) / 245
4 - Le Conseil de l'Europe / 250
H - La France / 253
1 - Les sanctions économiques / 253
2 - La position officielle / 257
I - À travers le monde / 278
1 - L'Allemagne / 278
2 - La Chine / 281
3 - La Grande-Bretagne / 282
4 - L'Iran / 289
5 - Israël / 290
6 - Le Japon / 294
7 - Le Mouvement des pays non-alignés / 296
8 - L'OTAN / 297
9 - La Turquie / 299
J - Les ONG / 302
1 - Le Comité international de la Croix-Rouge / 302
2 - Amnesty International / 303
3 - Les ligues des droits de l'homme / 306
III - Tempête du désert (Janvier - février 1991) / 311
A - Chronologie (textes et événements) / 313
B - L'ONU / 320
1 - Échange de lettres Tarek Aziz / Javier Perez de Cuellar / 320
2 - La position du Secrétaire général face à la guerre / 323
C - L'Irak / 325
D - Le Koweït / 333
E - Les États-Unis et l'Union soviétique / 335
F - Les réactions dans le monde arabe / 348
1 - L'Algérie / 348
2 - L'Arabie Saoudite et le Conseil de coopération du Golfe / 352
3 - L'Égypte / 354
4 - La Jordanie / 356
5 - Les Palestiniens / 359
6 - La Syrie / 362
7 - La Tunisie / 363
8 - L'Union du Maghreb arabe / 365
G - Les institutions européennes / 366
1 - La Communauté européenne / 366
2 - L'Union de l'Europe occidentale / 370
3 - L'OCDE / 371
4 - Le Conseil de l'Europe / 372
H - La France / 374
1 - La position officielle / 375
2 - La démission du ministre de la Défense / 376
1 - À travers le monde / 378
1 - L'Allemagne / 378
2 - La Chine / 380
3 - La Grande-Bretagne / 381
4 - L'Iran / 383
5 - Israël / 386
6 - Le Japon / 388
7 - La Turquie / 389
J - Les ONG / 391
1 - Le Comité international de la Croix-Rouge / 391
2 - La Fédération internationale des droits de l'homme / 393
IV - Après la guerre (mars 1991 - janvier 1993) / 395
A - Chronologie (textes et événements) / 397
B - L'ONU / 411
1 - Le Conseil de sécurité / 411
2 - La zone démilitarisée : la Mission d'observation des Nations Unies pour l'Irak et le Koweït (MONUIK) / 440
3 - Les problèmes humanitaires / 449
4 - Sanctions et réparations / 461
5 - Le contrôle des armements et de l'industrie nucléaire irakiens / 480
C - L'Irak / 492
1 - L'Irak et les résolutions du Conseil de sécurité / 492
2 - La situation au Kurdistan irakien et dans le sud de l'Irak / 501
3 - La question des frontières / 503
D - Le Koweït / 508
1 - Le rétablissement du gouvernement au Koweït / 508
2 - Les Palestiniens du Koweït / 508
3 - Les dommages subis par l'industrie pétrolière / 510
4 - La question des frontières / 511
E - Les États-Unis et l'Union soviétique / 513
F - Les réactions dans le monde arabe / 519
1 - Le Conseil de coopération du Golfe, l'Égypte et la Syrie / 519
2 - L'Organisation de la Conférence islamique / 528
3 - L'Algérie / 529
4 - La Jordanie / 530
5 - Les Palestiniens / 534
G - Les institutions européennes / 536
1 - La Communauté européenne / 536
2 - L'Union de l'Europe occidentale / 543
3 - Le Conseil de l'Europe / 544
H - La France / 546
I - À travers le monde / 554
1 - L'Allemagne / 554
2 - La Grande-Bretagne / 557
3 - L'Iran / 560
4 - Israël / 561
5 - Le Japon / 562
6 - Le Mouvement des pays non-alignés / 564
7 - Le Saint-Siège / 565
8 - La Turquie / 567
9 - Initiative des » Cinq Grands » sur les transferts d'armes et la non prolifération / 570
J - Les ONG / 572
1 - Le Comité international de la Croix-Rouge / 572
2 - Amnesty international / 573
V - Éléments pour un bilan / 579
A - Les opérations militaires / 581
1 - Quelques chiffres relatifs aux opérations militaires / 581
2 - L'opération « Tempête du désert » / 586
B - Le Koweït / 588
1 - Pertes humaines et violations des droits de l'homme / 588
2 - Dommages subis par l'infrastructure du Koweït / 594
C - L'Irak / 597
D - La catastrophe écologique / 597
E - Des conséquences économiques / 605
Cartes
Carte n° 1 : Les projets de démantèlement de l'Empire ottoman à la fin de la Première guerre mondiale / 609
Carte n° 2 : Les frontières au Proche-Orient et les zones d'exclusion aérienne en Irak / 610
Carte n° 3 : L'État du Koweït et le débouché maritime irakien / 611
Carte n° 4 : Déploiement de la MONUIK (mai 1991) / 612
Orientations bibliographiques / 613
Index thématique / 618
AVANT-PROPOS
La collection « Retour aux textes » éditée par la Documentation française vise à fournir, à tous les publics intéressés, des recueils de textes fondamentaux portant sur des thèmes contemporains. Que ceux-ci relèvent de la vie internationale, économique, sociale ou culturelle, des systèmes juridiques, de l'histoire ou de l'actualité, il convient de faciliter l'accès aux sources et textes primaires. Fidèle à sa vocation documentaire, la Documentation française rassemble ici tous les textes essentiels, permettant ainsi à l'utilisateur, étudiant, enseignant, chercheur ou citoyen attentif, de gagner du temps, et de conduire à sa guise ses réflexions et approfondissements personnels.
La crise et la guerre du Golfe de 1990-1991 présentent une réelle singularité au regard des habituels conflits internationaux. Le déclin de la puissance diplomatique et militaire de l'Union soviétique a interdit au traditionnel protecteur des pays arabes « progressistes » de s'interposer face à la ferme action défensive des puissances occidentales et en premier lieu des États-Unis. Quel contraste avec la crise du canal de Suez de 1956 où l'action conjointe et équilibrée des deux grandes puissances nucléaires avait obligé les Français et les Britanniques à modérer leurs ardeurs ! En 1990-1991, l'Organisation des Nations Unies a pu intervenir sans craindre un droit de veto de l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité.
Le recueil « Guerre du Golfe : le dossier d'une crise internationale, 1990 – 1992 » est susceptible de plusieurs lectures. Pour les juristes, il constitue le vivant exemple de l'utilisation du droit international tout au long d'une crise majeure. Qu'il soit délicat de séparer ce qui appartient à la primauté du droit de ce qui relève de la primauté des rapports de force n'étonnera personne. Le droit international ne peut se développer, et même prospérer, que si le consensus politique est suffisant. Pour les spécialistes des relations internationales, les documents permettent de retrouver les étapes essentielles du conflit, de les situer sur des cartes et d'analyser les discours des protagonistes. Les historiens du XXe siècle pourront trouver dans ce volume les moyens propres à orienter leurs recherches dans les divers fonds d'archives. Leur fournir ces moyens constitue d'ailleurs l'une des ambitions essentielles de cette collection.
Dans l'immédiat, le lecteur pourra retrouver le fil d'événements vite oubliés et découvrir des documents jusqu'à présents inconnus de lui, notamment de source irakienne. Cet ouvrage doit beaucoup à l'action conjuguée de Brigitte Stem, professeur à l'université de Paris-I, d'Habib Gherari, maître de conférences à l'université de Paris-X et d'Olivier Delorme « pilier » de cette collection à la Documentation française. Il est difficile d'imaginer combien la préparation d'un recueil de ce type nécessite la réunion d'efforts différents et convergents. Que chacun en soit remercié.
La crise et la guerre du Golfe ont constitué le plus important des conflits que l'ONU s'est efforcée, depuis 1990, de régler, de stabiliser ou d'éviter, par son action diplomatique, militaire ou humanitaire. Ceci justifiait l'ouvrage ici présenté.
Jean Jenger
Directeur de la Documentation française
Didier Maus
Président du comité d'orientation de la collection « Retour aux textes
Brigitte Stem est professeur agrégé à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne et directrice du CEDIN-Paris I (Centre de droit international de Paris I) après avoir occupé de 1989 à 1991 les fonctions de directeur scientifique pour les sciences juridiques, politiques économiques et de gestion auprès du directeur de la Recherche du ministère de l'Éducation nationale. Elle est l'auteur de nombreux ouvrages et publications dont Le préjudice dans la théorie de la responsabilité internationale, Paris, Pédone, 1973, ainsi qu' Un nouvel ordre économique international, Paris, Économica, 1983. Elle a également publié un ouvrage collectif intitulé, Les aspects juridiques de la crise et de la guerre du Golfe, Paris, Montchrestien, 1991, qui peut être un utile complément au présent recueil de textes.
Habib Gherari est docteur d'État en Droit, maître de conférences à l'université de Paris X Nanterre, et membre du Centre de droit international (CEDIN). Il a déjà publié un recueil de textes et documents sur les organisations régionales africaines ainsi que plusieurs articles et études principalement sur les droits de l'homme et le nouveau droit de la mer.
Olivier Delorme est agrégé de l'université ; il a été de 1984 à 1990 directeur des Études et Recherches de l'Institut Charles de Gaulle puis chargé de mission pour la préparation du colloque « de Gaulle en son siècle », il est depuis octobre 1991 chargé de mission à la Documentation française, responsable de la collection « Retour aux textes ».
retour aux textes
une collection de référence
Qu'il s'agisse d'étudier les problèmes de la société, les évolutions des politiques publiques en France, ou les conditions de la vie internationale, depuis 1945, ou de tenter de comprendre un événement capital de l'histoire immédiate, retour aux textes met à la disposition des enseignants, des chercheurs, et de tous ceux que passionne l'époque contemporaine, les documents inédits ou dispersés qui, par delà la profusion des commentaires; restent indispensables à toute réflexion critique et approfondie.
Brigitte Stern,
Habib Gherari,
Olivier Delorme
Guerre du Golfe
le dossier d'une crise internationale
1990-1992
Documents présentés par Brigitte Stem
Rassembles par Habib Gherari et Olivier Delorme
Documentation
La documentation Française
Guerre du Golfe
le dossier d'une crise internationale
1990-1992
Textes présentés par
Brigitte Stem
Professeur à l'université de Paris I
Directrice du CEDIN - Paris I
et rassemblés par
Habib Gherari
Maître de conférence à l'université de Paris X - Nanterre
et Olivier Delorme
Agrégé de l'université
Chargé de mission à la Documentation française
Collection retour au texte
Couverture et maquette : Bernard Vaneville / dF
© La Documentation française, Paris 1993
La documentation Française
29-31 quai Voltaire
75344 Paris Cedex 07
Tél. 4015 70 00
ISBN : 2-11-002825-4
ISSN : 1240-8719
