La question du Kurdistan irakien, 1991-2005, v. I

Table des matières

Liste des abréviations / 5
Avant-propos / 6
Introduction / 8

Première Partie :
La lente émergence d'une entité étatique au Kurdistan irakien

Chapitre I.
De la création de l'Irak à la deuxième guerre du Golfe et à "l'indépendance kurde" / 46

Section 1. Les origines de la question kurde en Irak / 48
§1. L'exception irakienne parmi les Arabes alliés des Britanniques : la forte résistance face à l'envahisseur anglais / 50
§2. La Turquie de Mustapha Kemal «Atatürk» / 53
§3. La création de la monarchie irakienne et l'affaire du vilayet de Mossoul / 56
§4. L'admission de l'Irak à la Société des Nations en 1932 / 59
§5. Les insurrections kurdes entre 1918 et 1947 / 61

Section 2. La République du 14 Juillet et la Question Kurde / 67
§1. L'avènement de la République et la reconnaissance constitutionnelle des Kurdes / 69
§2. La "Révolution du 11 septembre 1961" / 73
§3. Les Kurdes sous le règne des frères Aref / 75

Section 3. Les Kurdes et le régime baassiste / 79
§1. La "solution" du problème Kurde : l'autonomie politique / 80
§2. La période transitoire : crise de confiance conduisant à un nouveau conflit / 83
§3. La fin de la révolution kurde : l'accord d'Alger de 1975 / 85
§4. Les causes de l'effondrement de la révolution kurde / 89
§5. Le conflit Iran - Irak de 1980. La première guerre du Golfe / 92
§6. La dévastation du Kurdistan entre 1975 et 1991 / 95
§7. Les rapports inter-kurdes entre 1975 et 1991 : guerre fratricide et alliances / 100

Section 4. La survie du régime irakien après la guerre du Golfe et `la Mère des Batailles" / 104
§1. La nature du régime Baassiste / 106
§2. La deuxième guerre du Golfe de 1991 et les raisons du maintien du régime de Bagdad / 114

Section 5. Le Kurdistan au lendemain de la guerre du Golfe / 125
§I. Le soulèvement général de mars 1991 / 126
§2. L'internationalisation de la question kurde / 133
§3. La création d'une " zone de sécurité " au nord de l'Irak / 141
§4. Le retrait militaire et administratif de l'État irakien : l'Irak se déresponsabilise du Kurdistan / 148

Chapitre II. Émergence d'un « État » au Kurdistan irakien :
Les formes juridiques et politiques d'une situation inédite / 153

Section 1. Les Kurdes contrôlent une grande partie des territoires revendiqués  / 154
§1. La naissance d'une autonomie politique / 155
§2. L'idée et les préparatifs pour les élections législatives et "présidentielles" / 158
§3. L'organisation matérielle des opérations électorales / 162

Section 2. La création des institutions politiques : un processus de construction d'un État qui ne dit pas son nom / 177
§1. L'option théorique du projet institutionnel kurde : nature et attributions / 178
§2. La mise en oeuvre des institutions politiques / 186

Chapitre III. La Guerre civile : raisons et conséquences / 191

Section 1. Du consensus à la guerre civile : une guerre fratricide / 192
§1. De la rivalité entre les deux principaux camps entre 1992 et 1994 à la guerre civile / 193
§2. La médiation internationale contrecarrée par une interférence d'intérêts régionaux / 204

Section 2. L'internationalisation du conflit intérieur du Kurdistan / 211
§1. L'alliance de l'UPK avec l'Iran et le contrecoup retentissant du PDK / 212
§2. La division du Kurdistan en deux zones / 220

Section 3. Les conséquences de la guerre civile / 224
§1. Les aspects négatifs de la guerre / 226
§2. Les puissances régionales participent malgré elles à la pérennisation de l'indépendance kurde / 232

Deuxième Partie :
Le Kurdistan dans son environnement national, régional et international

Chapitre I. La "reconnaissance" des Kurdes : une adaptation selon les circonstances / 241

Section 1. La définition flexible d'une situation juridique en devenir / 243
§1. La déclaration unilatérale des rapports futurs avec l'État irakien / 244
§2. L'adaptation à la situation de l'indépendance de facto du Kurdistan / 251

Section 2. La stabilisation de la situation au Kurdistan / 264
§1. Une adaptation institutionnelle au contexte politique / 265
§2. Le compromis tacite entre les deux zones du Kurdistan : une adaptation à la situation politique interne / 271
§3. Une adaptation aux alliances avec les puissances régionales et les organisations kurdes non irakiennes / 277

Section 3. Les rapports avec les puissances occidentales et les organisations internationales : le Kurdistan s'impose sur la scène internationale / 289
§1. Les relations étrangères des Kurdes : une diplomatie parallèle / 291
§2. Les relations avec l'ONU / 301
§3. Les relations avec les autres acteurs internationaux / 308

Chapitre II. Le Kurdistan et l'Irak de l'après Saddam Hussein / 315

Section 1. Vers le retour des Kurdes dans le giron de Bagdad / 318
§1. La réunification des Institutions du Kurdistan : Une union symbolique / 320
§2. Le projet constitutionnel proposé par les Kurdes / 327
§3. Les préparatifs pour l'après Saddam Hussein / 338
§4. Les États-Unis pour le changement du régime irakien / 345

Section 2. Les projets institutionnels et constitutionnels pour un nouvel Irak / 352
§1. L'Irak post Saddam et la revendication par les Kurdes d'un Irak fédéral / 354
§2. La refondation d'un nouvel Irak : d'un régime monopolaire à un Etat tripolaire / 363
§3. La loi sur l'administration provisoire de l'État irakien : Un compromis imposé par les Kurdes / 375
§4. L'indépendance de l'Irak et le défi des élections irakiennes du 30 Janvier 2005 / 389
§5. L'Irak post-électoral e1 le débat constitutionnel / 405
Conclusion / 422
Bibliographie / 431