Guerre du Golfe: Verité sur un conflit - I

Sommaire

Introduction / 9

Première partie : la guerre du golfe: un défi autant logistique et sanitaire que militaire / 15

I. — Le contexte opérationnel / 15

A. Une guerre aérienne d'envergure / 16
1. Une stratégie efficace / 16
a) Un ennemi redoute / 16
b) Une intervention en plusieurs étapes / 17
c) Des bombardements de grande ampleur / 18
2. La contribution française aux opérations / 20
a) Les composants aériens du détachement français / 20
b) Les missions remplies / 21

B. Une offensive terrestre éclair / 23
1. Une guerre au soi de quatre jours / 24
2. L’engagement de la Division Daguet / 27
a) Les forces relevant de ta Division Daguet / 27
b) Des conditions de déploiement difficiles, facteurs de stress / 29
c) Les objectifs opérationnels et leur réalisation / 31
3. Le déploiement d'un détachement Daguet à Koweït City / 35

C. Des conditions de circulation de l’information entre alliés pas toujours claires / 36
1. La chaîne de commandement des forces françaises dans le Golfe / 36
2. Des incohérences parfois manifestes dans la diffusion de l’information / 39
a) Qui savait que les forces américaines employaient des munitions à uranium appauvri ? / 39
b) Y a-t-il eu dysfonctionnement dans la chaîne de commandement ?. 41

II. — le rôle du service de santé des armées (s.s.a.) / 42

A. Une sphère de responsabilité réglementairement encadrée / 42
1. Un rôle de conseil du commandement / 42
2. Un champ d’intervention néanmoins étendu en pratique / 45
a) Un devoir de proposition et de conception / 47
b) Une obligation d'entretenir des relations de qualité avec le commandement / 47
3. Un rôle d’anticipation des conflits à venir / 49
a) L'expérience des opérations passées / 49
b) Les insuffisances dans la recherche d informations postérieurement au conflit du Golfe / 50

B. La multiplicité des défis è relever / 54
1. Le défi logistique / 54
a) Un maillage sanitaire au plus près des forces / 54
b) Un dispositif établi a priori sur des perspectives de durs combats / 56
c) Un bilan heureusement inférieur aux prévisions de pertes / 57
d) Un soutien psychologique intégré d'emblée au dispositif sanitaire / 63
2. La menace nucléaire, biologique et chimique (« NBC ») / 66
a) Le risque nucléaire / 66
b) Les risques d’agressions de nature biologique / 68
c) La diversité des risques de nature chimique / 71

Deuxième partie :
L’exposition des forces françaises à des risques sanitaires diffus et variés / 75

I. - les décisions de prévention et les risques de la prévention / 75
A. Les multi-vaccinations / 75
1. Une couverture vaccinale réglementaire au risque biologique naturel / 75
2. La décision d’effectuer en urgence deux vaccinations complémentaires / 77
a) La mission de l'Institut de médecine tropicale du Service de santé des armées / 77
b) Un réel effort de vaccination sur le terrain / 78
3. Certaines restrictions d’immunisation résultant plus de contingences matérielles que sanitaires / 80
4. Une piste intéressante pour l’explication des pathologies des anciens combattants de la guerre du Golfe / 83

B. Les mesures de protection « NBC » / 87
1. Une menace avérée / 87
2. Les équipements et les procédures d’alerte NBC / 88
a) Les matériels de détection, protection et décontamination en vigueur au sein des forces lors dit conflit / 88
b) une préparation des militaires pas toujours suffisante / 96
3. Les décisions médicales de protection et de mise en condition / 98
a) La saga de ta pyridostigminc / 98
b) L'utilisation d une substance éveillante nouvelle / 108

II —une exposition à des risques non maîtrisés lors de l’engagement / 125

A. Les agents chimiques / 125
1. Des émissions consécutives aux bombardements des sites irakiens
De production ou de stockage / 126
a) Cinq détections de contrôle d'agents chimiques positives / 126
b) La conséquence des bombardements alliés / 130
2. La non utilisation de l'arsenal chimique irakien pendant le conflit / 132
3. Les risques de contamination de la base d'as salman / 133
4. Les dangers afférents à la destruction, après le conflit, des munitions
Irakiennes rémanentes / 134

B. Les poussières d'uranium appauvri de certaines munitions
Employées par les troupes américaines / 136
1. Un emploi sur le théâtre par les forces américaines et britanniques Désormais établi / 137
a) L‘intérêt opérationnel des munitions à uranium appauvri / 138
b) Une utilisation massive contre les blindés irakiens / 140
2. Une exposition incontestable des unités de la division daguet / 141
a) Des régiments au contact de cibles détruites par les avions a 10 / 142
b) Une absence manifeste de sensibilisation des soldats concernés aux dangers / 144
3. Un véritable sujet de préoccupation / 146
a) Les risques afférents à l'inhalation de poussières d uranium appauvri / 146
b) Les doutes persistants sur la composition isotopique des munitions
Employées / 148
c) Des précautions prises dans le cadre de l'expérimentation qui n 'ont rien
à voir avec les conditions opérationnelles du golfe / 152

C. Les fumées des incendies de puits de pétrole / 153
1. Un risque concernant surtout le détachement daguet de koweït city / 154
2. Une exposition aux effets mal établis mais potentiellement nuisibles / 156
a) Le problème majeur des particules de suie / 156
b) Les autres polluants / 157

Troisième partie : les leçons à tirer du conflit / 159

I. —assurer un suivi de pharmaco vigilance pour les malades et les militaires engagés / 159

A. Procéder à une étude cas-témoin ciblée des soldats pour en savoir plus / 160
1. Une étude épidémiologique à réaliser indépendamment du service
de santé des armées / 160
a) une question de confiance des soldats plus que de compétence du corps
Médical militaire / 160
b) un moyen d’identifier les pathologies directement liées au conflit. / 162
2. Quelle méthodologie adopter ? / 164

B. Établir un suivi médical continu dans la durée des soldats
Ayant participé aux opérations / 166
1. Une mesure élémentaire / 166
2. Créer un observatoire indépendant des risques rémanents des
Militaires / 168

II. — Garantir l’efficacité des moyens et des procédures de protection des soldats / 170

A. Assurer des méthodes d’alerte et des équipements adaptés aux contraintes opérationnelles
1. Des efforts indéniablement réalisés.
2. Une préoccupation toujours nécessaire

B. Mieux cerner les risques afférents aux armes incorpof1ant de l'uranium appauvri / 175
1. Faire la part des choses sur les conséquences sanitaires des
Munitions à uranium appauvri / 175
2. Faut-il imposer un moratoire sur l'emploi de ces munitions ? / 177

III. — revoir les modalités de compensation et d'aide financières / 180

A. Un dispositif en vigueur souple mais imparfait / 181
1. Une procédure d'examen des droits à pension lente et pesante / 182
a) L'instruction / 182
b) La décision / 183
c) Le contentieux / 184
d) un processus long et complexe / 185
2. Des critères d’imputabilité restrictifs / 188
a) Des conditions juridiques encadrées et délimitées / 188
b) La souplesse relative du code îles pensions militaires d'invalidité / 191

B. Des améliorations possibles / 193
1. Examiner avec bienveillance les demandes de pensions d'invalidité
Des soldats atteints / 193
2. Revoir les critères d’attribution des pensions d'invalidité en faveur des
Anciens combattants de la guerre du golfe / 195
a) Les solutions américaines / 195
b) Elargir le régime de présomption d imputabilité / 196
c) Harmoniser les pensions / 198
3. Renforcer les droits des demandeurs dans les procédures / 199

Conclusion / 203

Examen en commission / 207

Annexe n° 1 : liste des membres de la mission d’information / 225
Annexe n° 2 : compte rendu du déplacement à londres le 7 février 2001
(Ministry of defence - mod) / 226
Annexe n° 3 : compte rendu du déplacement aux etats-unis du 2 avril au 6 avril 2001 / 236
Annexe n° 4 : liste des documents transmis à la mission d’information sur les conditions d’engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du golfe, à des risques de pathologies spécifiques 259
Annexe n° 5 : fiche de l’etat-major des armées retraçant la chronologie des opérations / 277
Annexe n° 6 : annexe nbc à l’ordre d’opération n” 1 du comelef / 282
Annexe n° 7 : caractéristiques des principaux équipements NBC / 285
Annexe n° 8 : précisions du médecin général daniel gautier sur les antidotes chimiques britanniques / 299
Annexe n” 9 : précisions du docteur yves coquin sur l’autorisation de mise sur le marché du modafinil / 300
Annexe n° 10 : note de l’afssaps sur les amm de spécialités à base de modafinil et de pyridostigmine / 301
Annexe n° 11 : observations du dr yves coquin sur son audition / 302
Annexe n° 12 : note du s.s.a. sur le suivi médical des soldats ayant participé à l’attaque de l’objectif rochambeau / 303
Annexe n° 13 :caractéristiques médicales de la pyridostigmine / 305
Annexe n° 14 : rapports isotopiques de 9 des 12 lots de munitions françaises à uranium appauvri / 306
Annexe n° 15 : résultats des recherches d’uranium
Appauvri dans les urines de 64 vétérans du golfe et des balkans / 311
Annexe n° 16 : état des boîtes de pyridostigmine mises à la disposition des forces / 313